Comment moduler le temps de travail
Le temps de travail c’est comme le monstre du Loch Ness, tout le monde en parle, mais personne n’a envie de vraiment l’affronter. La notion est pourtant dans toutes les conversations politiques et d’aucuns se plaisent à évoquer sa modification sans pour autant aller trop loin en action.
Peut-on moduler le temps de travail ?
Il est possible, selon le secteur d’activité, d’avoir une certaine flexibilité dans la gestion du temps de travail dans l’entreprise.
Il existe aussi la possibilité poste par poste de déterminer une durée de travail spécifique et l’intégrer au contrat de travail au moment du recrutement d’un salarié.
Toutefois la modification, ou la modulation du temps de travail d’un contrat déjà existant mérite que l’on s’y penche avec précaution.
Comment procéder ?
Au cas par cas, lorsqu’il est nécessaire de porter une modification à la durée du travail pour un salarié particulier, l’usage d’un avenant est la formule la plus simple pour y procéder.
L’avenant permettant d’acter l’accord sans avoir besoin de rédiger un nouveau contrat de travail complet.
L’avenant concernera donc uniquement la modulation du temps de travail au travers du nombre d’heures travaillées ou bien au niveau des horaires de travail.
Il convient de noter que le temps de travail est un élément fondateur du contrat de travail et que sa modification implique un certain formalisme et en tous cas l’accord des deux parties, entreprise et salarié. Y porter atteinte de manière unilatérale entrainerait certainement une action devant le Tribunal des Prud’hommes, ce qui est certainement mieux d’éviter.
Un modèle d’avenant au contrat de travail concernant la durée du travail est disponible gratuitement sur Internet. Vous pouvez l’utiliser pour une telle procédure en vue de vous assurer que votre démarche sera faite dans les meilleures conditions possibles. En cas de doute ne pas hésiter à faire intervenir un avocat.